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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AFPAH
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EnzyMoss
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EnzyMoss
AFPAH, SAS

Numéro de dépôt :
4316731
Date de dépôt :
23/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2026
EnzyMoss de AFPAH

Présentation de la marque EnzyMoss

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AFPAH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EnzyMoss » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AFPAH domicilié(e) 16 RUE PABLO PICASSO - 33140 - VILLENAVE D'ORNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 532 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFPAH, SAS, M. BENJAMIN GADRAT domicilié(e) 16 RUE PABLO PICASSO - 33140 - VILLENAVE-D'ORNON - France.

La marque EnzyMoss a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EnzyMoss arrivera à expiration en date du 23 novembre 2026.

AFPAH a également déposé les autres marques suivantes : THERMOTOIT , Thermacure , Termitix , Traitement de charpente, termite, capricorne, mérule, démoussage, humidité , nano injection , REFLECT-MURS , AFPAH SOLUTIONS EN TRAITEMENT DE L HABITAT , AFPAH - Traitement de charpente, termite, capricorne, mérule, démoussage, humidité


AFPAH, SAS - 16 RUE PABLO PICASSO - 33140 - VILLENAVE D'ORNON - France - SIREN 788532000


AFPAH, SAS, M. BENJAMIN GADRAT - 16 RUE PABLO PICASSO - 33140 - VILLENAVE-D'ORNON - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.